Marque expirée - Marque en non vigueur
La Toison Dorée
Numéro de dépôt :
3641894
Date de dépôt :
03/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2019
Présentation de la marque La Toison Dorée
Déposée le 3 avril 2009 par ISABELLE DE VRIESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Toison Dorée »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Toison Dorée est expirée depuis le 3 avril 2019.
ISABELLE DE VRIESE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03